Mentions Légales
L’intégralité de ce site est protégée par la législation française relative à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes composant les pages du site ne peut, conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de BLANK-ID – SASU WETTLE.
Directeur de la publication
BLANK-ID/SASU WETTLE
Siège social
BLANK-ID/SASU WETTLE
4 Square François Rude
92350 Le Plessis Robinson
E-mail
[email protected]
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès à vos informations personnelles et, le cas échéant, du droit de rectification, d’effacement, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à l’adresse : [email protected]
Pour l’ensemble de vos droits, consultez la rubrique « Politique de confidentialité »
Hosting & Registar:
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Réalisation du site et Webmaster :
Tout internaute consultant ce site s’engage à respecter intégralement les conditions d’utilisation ci-après :
RESPONSABILITÉ
SASU WETTLE – Blank-Id.fr s’efforce de fournir sur son site des informations correctes, complètes et à jour. Le site n’est toutefois pas à l’abri d’une erreur ou d’un oubli, les informations en ligne ne peuvent donc être considérées comme assorties d’une quelconque forme de garantie.
La présence de liens hypertextes sur le site de Blank-Id.fr ne rend pas le site responsable du contenu publié par les sites vers lesquels il propose ces liens.
Il incombe également à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur les sites visités.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT
Le site Blank-Id.fr est une œuvre au sens de l’article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de SASU WETTLE.
Blank-Id.fr autorise cependant la reproduction de tout ou partie de son contenu, sous réserve de respecter les 3 conditions suivantes :
- Mentionner explicitement sur toute copie, de manière claire et lisible, le site Blank-Id.fr comme source des informations utilisées.
- Ne pas utiliser ces informations à des fins publicitaires ou commerciales sans accord et contrat définis.
- Respecter l’intégrité du contenu utilisé en n’y apportant aucune modification, de quelque manière que ce soit.
Les marques, les logos ainsi que les éléments de charte graphique utilisés sur ce site sont également la propriété exclusive de Blank-Id.fr.
Ils ne peuvent en aucun cas être utilisés par des tiers sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite par un représentant de Blank-Id.fr.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Blank-Id.fr s’engage à ne pas communiquer à des tiers les informations personnelles collectées sur son site.
Les informations recueillies sur ce site seront utilisées dans le but de répondre au mieux aux demandes des internautes qui le visitent.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 06 janvier 1978 modifiée en 2004, ils bénéficient d’un droit d’accès, de suppression et de rectification des informations qui les concernent. Les utilisateurs du site s’engagent à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes les concernant ou concernant leur entreprise.
INDISPONIBILITÉ DU SITE
Blank-Id.fr fait son maximum pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Le site ne pourra cependant pas être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité du site, quelle qu’en soit la cause.
Blank-Id.fr se réserve le droit de modifier ce site et ses conditions d’utilisation sans préavis.
© Blank-Id.fr 2021 – Tous droits réservés